| Titre : | Le conventionnement en zone de montagne : connaître le dispositif pour maîtriser l'aménagement touristique |
| Auteurs : | (Collectif) ; Christian Mantei, Directeur de publication |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Observation, Développement et Ingénierie Touristiques (ODIT) France, 2008 |
| Collection : | Mini-Guide, num. n° 24 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-915215-50-2 |
| Format : | 84 p. |
| Note générale : | Bibliogr. p. 82. Tableau récapitulatif de l'articulation des principaux instruments juridiques |
| Catégories : |
[Mots-clés] AMENAGEMENT-DU-TERRITOIRE [Mots-clés] DÉVELOPPEMENT-TERRITORIAL [Mots-clés] LEGISLATION [Mots-clés] MONTAGNE |
| Résumé : |
« L'objectif de cet ouvrage est d'apporter un éclairage sur la nature du « conventionnement loi Montagne« et sur son intérêt. Il vise ainsi à leur fournir des points de repère sur : - le champ d'application du dispositif ; - la procédure de passation d'une convention d'aménagement touristique ; - le contenu du contrat ; - l'intégration du dispositif dans l'environnement juridique local. Le guide porte sur l'aménagement touristique en général, et sur les projets immobiliers en particulier, en présentant comment le conventionnement peut être utilisé comme un outil de maîtrise de ces opérations.« |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 006396 | SH D5 MAN | Monographie | Centre de ressources PRNSN | Sciences humaines et sociales | Disponible |
