| Titre : | Panorama de la responsabilité des organisateurs sportifs |
| Auteurs : | Stéphanie Baudot ; Bastien Brignon ; Jean-Christophe Lapoulble ; Christophe Mondou ; Marie-France Steinlé-Feuerbach ; Jean-Pierre Vial |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | WEKA, 2009 |
| Format : | 138 p. |
| Catégories : |
[Mots-clés] JURISPRUDENCE [Mots-clés] MANIFESTATION-SPORTIVE [Mots-clés] ORGANISATEUR-DE-COMPETITION [Mots-clés] ORGANISATION-DE-COMPETITION [Mots-clés] RESPONSABILITE |
| Résumé : | « La judiciarisation des rapports sociaux, la démocratisation des pratiques sportives et des assurances en responsabilité, l'apparition sur la scène sportive de nouveaux sports à sensation fortes mais aggravant les risques d'accidents se sont conjugués pour alimenter le contentieux des accidents sportifs. [...] Cet ouvrage présente un échantillon de décisions de jurisprudence récentes permettant d'avoir une vue d'ensemble de la position des juridictions pénales, civiles et administratives sur ses questions.Commentaires et explications permettront la compréhension du sens et de la portée de ces décisions. « |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 006983 | SH E2 BAU | Monographie | Centre de ressources PRNSN | Sciences humaines et sociales | Disponible |
