Catalogue en ligne Centre de ressources PRNSN

Titre :	Analyse juridique des pratiques et outils de contractualisation pour l'accès et la pérennisation des espaces, sites et itinéraires de sports de nature
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Franck Lagarde
Editeur :	Pôle Ressources National Sports de Nature (PRNSN)
Année de publication :	mars 2014
Importance :	86 p.
ISBN/ISSN/EAN :	979-10-92485-06-6
Note générale :	Préconisations p.83
Catégories :	[Mots-clés] CONVENTION [Mots-clés] LIEU-DE-PRATIQUE
Résumé :	La convention est un élément majeur de l'organisation et de la pérennisation de l'accès aux Espaces, Sites et Itinéraires (ESI) de sports de nature. Pourtant, les pratiques des collectivités et des fédérations dans ce domaine sont hétérogènes et les interrogations ou incertitudes juridiques sont nombreuses. Qui doit signer la convention ? Quel doit être son contenu ? Quel doit être l'entretien normal du site ? Quelle est la responsabilité des signataires ? Quelle information faut-il apporter aux utilisateurs ? Afin d'apporter un premier niveau de réponse, le PRNSN a commandé au Centre de Droit et d'Économie du Sport (CDES) une analyse juridique des pratiques et outils de contractualisation en matière de gestion des ESI.
Note de contenu :	La première partie de cette étude dresse un état des lieux des pratiques contractuelles dans le domaine des sports de nature. La seconde partie porte sur la nature et le régime juridiques des contrats conclus dans le domaine des sports de nature. La dernière partie est consacrée à une analyse des principales clauses contractuelles.
Permalink :	https://doc.sportsdenature.gouv.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2136

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008513	SH E2 LAG	Monographie	Centre de ressources PRNSN	Sciences humaines et sociales	Disponible
008546	SH E2 LAG	Monographie	Centre de ressources PRNSN	Sciences humaines et sociales	Disponible

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Analyse juridique des pratiques et outils de contractualisation

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Titre :	Commissions et plans départementaux des espaces, sites et itinéraires. Restitution complète de l’enquête nationale 2013
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	France. Pôle Ressources National Sports de Nature (PRNSN) ; Antoine Le Bellec
Editeur :	Pôle Ressources National Sports de Nature (PRNSN)
Collection :	Cahier de l'observation. Tendances num. n° 1
Importance :	28 p.
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Mots-clés] COMMISSION-DÉPARTEMENTALE-DES-ESPACES-SITES-ET-ITINERAIRES (CDESI) [Mots-clés] LIEU-DE-PRATIQUE [Mots-clés] PLAN-DÉPARTEMENTAL-DES-ESPACES-SITES-ET-ITINÉRAIRES (PDESI) [Mots-clés] SPORT-DE-NATURE
Résumé :	La loi 2000-627 du 6 juillet 2000 a confié aux départements la compétence du développement maîtrisé des sports de nature. Afin de permettre aux départements d’assumer cette compétence, le législateur a proposé un outil, le Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) et une méthode, la Commission Départementale des Espaces Sites et Itinéraires (CDESI). En 2013, le pôle ressources national des sports de nature a mené une enquête nationale pour mesurer la mise en place des CDESI et des PDESI sur le territoire. Outre ce panorama, l’enquête a permis de recueillir les avis et préconisations des conseils généraux sur ce dispositif. Cent un départements ont été interrogés via un questionnaire en ligne auto administré. Soixante départements ont répondu (soit un taux de réponse de 59 %), parmi lesquels cinquante sont engagés dans la démarche CDESI-PDESI. Les résultats de cette enquête sont complétés par les données issues de l’observatoire des PDESI-CDESI.
Note de contenu :	1. Commissions départementales des sites, espaces et itinéraires, où en est-on ? 2. Plan départemental des espaces, sites et itinéraires, où en est-on ? 3. PDESI : procédures de mise en œuvre 4. La politique « sports de nature » des conseils généraux 5. Les préconisations émises par les conseils généraux
Permalink :	https://doc.sportsdenature.gouv.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2294

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008635	AS D2 LEB	Monographie	Centre de ressources PRNSN	Activités sportives	Disponible
008634	AS D2 LEB	Monographie	Centre de ressources PRNSN	Activités sportives	Disponible

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Cahier de l’observatoire, Tendances, n° 1

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Titre :	Évaluation des incidences Natura 2000 et sports de nature
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	France. Pôle Ressources National Sports de Nature (PRNSN)
Editeur :	Pôle Ressources National Sports de Nature (PRNSN)
Année de publication :	2012
Collection :	Fiche technique num. 1
Importance :	6 volets
Note générale :	Glossaire
Catégories :	[Mots-clés] EVALUATION [Mots-clés] INCIDENCE-ENVIRONNEMENTALE [Mots-clés] LEGISLATION [Mots-clés] LIEU-DE-PRATIQUE [Mots-clés] NATURA 2000 [Mots-clés] PROTECTION-DE-L-ENVIRONNEMENT
Résumé :	Au sommaire de cette fiche : Contexte général ; L'évaluation des incidences Natura 2000 ; Quelles activités sports de nature y sont soumises ? Comment réaliser une évaluation des incidences Natura 2000 ? Charte Natura 2000 et sports de nature.
Permalink :	https://doc.sportsdenature.gouv.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2027

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008444	SH E2 COL	Monographie	Centre de ressources PRNSN	Sciences humaines et sociales	Disponible

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Titre :	Guide méthodologique pour l'évaluation des incidences des manifestations sportives sur les sites Natura 2000
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Julie Fargier ; Olaf Holm, Directeur de publication ; France. Comité technique interéseaux sports de nature ; (Collectif)
Editeur :	Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
Année de publication :	2011
Importance :	130 p . : ill. en coul.
Note générale :	Bibliogr. p. 129. Version électronique : Bibliogr. p.107. Glossaire. Sigles. Liste des personnes ressources
Catégories :	[Mots-clés] EVALUATION [Mots-clés] INCIDENCE-ENVIRONNEMENTALE [Mots-clés] MANIFESTATION-SPORTIVE [Mots-clés] NATURA 2000
Résumé :	Ce guide méthodologique s’adresse prioritairement aux organisateurs de manifestations sportives, mais également aux fédérations sportives, services instructeurs, opérateurs et animateurs de sites Natura 2000, bureaux d’études et à toute personne concernée par Natura 2000. Il vise à offrir des éléments de méthode et des outils pour évaluer les incidences d’une manifestation sportive sur les sites Natura 2000. Compte tenu de la diversité des milieux et des caractéristiques des manifestations sportives, la méthodologie et les outils proposés présentent certaines limites. Il faut en effet garder à l’esprit que ce guide tend à s’appliquer à tout type de manifestations sportives, motorisées ou non, tant aériennes que nautiques ou terrestres. Il aborde donc la manifestation sportive de manière globale. Sans être exhaustif, ce guide permet d’identifier les principaux effets des manifestations sportives sur les sites Natura 2000 et, surtout, de comprendre la démarche au coeur de l’évaluation des incidences Natura 2000.
Permalink :	https://doc.sportsdenature.gouv.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1703

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008280	SH D6 HOL	Monographie	Centre de ressources PRNSN	Sciences humaines et sociales	Disponible

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Titre :	Mieux connaître les commissions et plans départementaux des espaces, sites et itinéraires
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	France. Pôle Ressources National Sports de Nature (PRNSN)
Editeur :	Pôle Ressources National Sports de Nature (PRNSN)
Année de publication :	novembre 2013
Collection :	Fiche observation num. 2
Importance :	7 p.
Catégories :	[Mots-clés] COMMISSION-DÉPARTEMENTALE-DES-ESPACES-SITES-ET-ITINERAIRES (CDESI) [Mots-clés] DEPARTEMENT [Mots-clés] DONNEES-STATISTIQUES [Mots-clés] LIEU-DE-PRATIQUE [Mots-clés] PLAN-DÉPARTEMENTAL-DES-ESPACES-SITES-ET-ITINÉRAIRES (PDESI) [Mots-clés] POLITIQUE-SPORTIVE
Résumé :	Ce document présente les résultats d'une enquête menée auprès de tous les départements de France en juin 2013, qui a permis d'obtenir un panorama de la mise en place des CDESI et des PDESI, tout en récoltant les avis et préconisations des conseils généraux sur ce dispositif.
Permalink :	https://doc.sportsdenature.gouv.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2097

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008495	AS D1 LEB	Monographie	Centre de ressources PRNSN	Activités sportives	Disponible

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fiche-observation-2_PDESI-CDESI_201311.pdf

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Titre :	Pour un développement maîtrisé des sports de nature : les PDESI et CDESI
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	France. Pôle Ressources National Sports de Nature (PRNSN)
Mention d'édition :	3e éd.
Editeur :	Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative (MSJSVA)
Année de publication :	2008
Importance :	133 p.
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-9530267-1-9
Note générale :	Bibliogr. p.128. Index thématique. Glossaire
Catégories :	[Mots-clés] COMMISSION-DÉPARTEMENTALE-DES-ESPACES-SITES-ET-ITINERAIRES (CDESI) [Mots-clés] GOUVERNANCE [Mots-clés] LIEU-DE-PRATIQUE [Mots-clés] PLAN-DÉPARTEMENTAL-DES-ESPACES-SITES-ET-ITINÉRAIRES (PDESI) [Mots-clés] PLANIFICATION-TERRITORIALE
Résumé :	Cette 3e édition a été élaborée avec la volonté de fournir un outil aussi exhaustif et opérationnel que possible aux conseils généraux ainsi qu'à l'ensemble des partenaires impliqués dans le développement maîtrisé des sports de nature. Il est le fruit d'un travail mené dans le cadre d'un partenariat entre les représentants des collectivités territoriales, des fédérations sportives et des ministères concernés, animé par le pôle ressources national des sports de nature.
Note de contenu :	- Contexte - Favoriser les développement maîtrisé des sports de nature - Établir un PDESI - Installer la CDESI - Favoriser l'accès des sports de nature au plus grand nombre - Évaluer la politique et l'inscrire dans les principes de développement durable
Permalink :	https://doc.sportsdenature.gouv.fr/index.php?lvl=notice_display&id=665

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
006639	AS D2 REY	Monographie	Centre de ressources PRNSN	Activités sportives	Disponible
008010	AS D2 REY	Monographie	Centre de ressources PRNSN	Activités sportives	Disponible

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Titre :	Sports de nature : outils pratiques pour leur gestion
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Nadège Van Lierde, Directeur de publication ; Olivier REYMBAUT ; Olaf Holm ; Olivier Lemaître ; Violaine Allais ; Cécile Birard ; Hélène Michaud
Editeur :	Atelier Technique des Espaces Naturels (ATEN)
Année de publication :	2007
Importance :	72 p. : ill. en coul ; 30 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-912801-73-9
Note générale :	Bibliogr. p.71. Liste des sigles
Catégories :	[Mots-clés] ENVIRONNEMENT [Mots-clés] GESTION [Mots-clés] LIEU-DE-PRATIQUE [Mots-clés] PLANIFICATION [Mots-clés] SPORT-DE-NATURE
Résumé :	"Ce guide s'adresse aux gestionnaires d'espaces naturels de plus en plus confrontés à la pratique des sports de nature sur les territoires dont ils ont la charge. Ce document est un recueil d'expériences plutôt qu'un approfondissement de toutes les dimensions du sujet retenu. Il aborde la gestion des pratiques des sports de nature sous l'angle essentiel de la concertation : le cadre juridique dans lequel ces pratiques s'inscrivent, l'impact quelles sont susceptibles de générer sur les milieux et les retombées possibles, n'en sont pas moins des approches complémentaires essentielles."
En ligne :	http://ct80.espaces-naturels.fr/
Permalink :	https://doc.sportsdenature.gouv.fr/index.php?lvl=notice_display&id=231

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006264	SH D6 VAN	Monographie	Centre de ressources PRNSN	Sciences humaines et sociales	Disponible
006293	SH D6 VAN	Monographie	Centre de ressources PRNSN	Sciences humaines et sociales	Disponible
008003	SH D6 VAN	Monographie	Centre de ressources PRNSN	Sciences humaines et sociales	Disponible
008006	SH D6 VAN	Monographie	Centre de ressources PRNSN	Sciences humaines et sociales	Disponible

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[article]
inJurisport (la revue juridique et économique du sport) > n° 118 (mars 2012) . - p. 15-33

Titre :	Sports de nature : une question d'équilibre
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Franck Lagarde, Directeur de publication ; Thierry Bedos ; Antoine Le Bellec ; Thierry Rouhaud ; Frédérique Roux
Année de publication :	2012
Article en page(s) :	p. 15-33
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Mots-clés] COMMISSION-DÉPARTEMENTALE-DES-ESPACES-SITES-ET-ITINERAIRES (CDESI) [Mots-clés] DÉPARTEMENT-CORRÈZE [Mots-clés] LIEU-DE-PRATIQUE [Mots-clés] PLAN-DÉPARTEMENTAL-DES-ESPACES-SITES-ET-ITINÉRAIRES (PDESI) [Mots-clés] PLANIFICATION-TERRITORIALE [Mots-clés] POLITIQUE-SPORTIVE [Mots-clés] SPORT-DE-NATURE
Résumé :	« En 2000, le législateur a souhaité mettre en place un cadre juridique pour accompagner le développement « maîtrisé » des activités sportives et de loisir en milieu naturel. Malgré des politiques publiques volontaristes pour structurer ses activités et pérenniser l'accès aux lieux de pratique, les acteurs se heurtent sur le terrain à de nombreuses contraintes liées notamment à la montée en puissance des exigences environnementales. »
Note de contenu :	- Le développement maîtrisé des sports de nature : une politique publique pilotée par le ministère des Sports - Le point sur le dispositif PDESI / CDESI - Organiser une politique de développement des sports de nature : l'exemple de la Corrèze - L'évaluation des incidences Natura 2000 - Le protocole « Tourisme » de la Convention alpine
Permalink :	https://doc.sportsdenature.gouv.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1785

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
GEN_1783	cote_genere	Périodique	Centre de ressources PRNSN	Indéterminé	Disponible

Titre :	Sports de nature, repères et actions
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	France. Pôle Ressources National Sports de Nature (PRNSN) ; France. Ministère chargé des sports. Mission des Études, de l'Observation et des Statistiques (MEOS)
Editeur :	Ministère des Sports
Année de publication :	2011
Importance :	Pochette chemise + 4 p.
Catégories :	[Mots-clés] DIPLOME [Mots-clés] FORMATION [Mots-clés] LIEU-DE-PRATIQUE [Mots-clés] METIERS [Mots-clés] SPORT-DE-NATURE
Résumé :	Cette plaquette présente les chiffres clés des sports de nature en France.
Permalink :	https://doc.sportsdenature.gouv.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1653

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
008242	SH D4 COL	Monographie	Centre de ressources PRNSN	Sciences humaines et sociales	Exclu du prêt

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sports-nature_chiffres-cles_20110704.pdf

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