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« En marge du Tour de France, le cyclisme professionnel repose grandement sur la participation financière des collectivités territoriales. L'existence d'un certain nombre d'épreuves apparaît menacée par la baisse des dotations et les incertitude[...]Article : texte imprimé
"Rendu public en février dernier, le rapport Karaquillo sur le statut du sportif de haut niveau a-t-il "oublié" les collectivités territoriales ? Alors qu'elles constituent l'un des principaux financeurs du sport en France, sur les 126 pages du [...]texte imprimé
Commission européenne. Direction générale Marché intérieur, Industrie, Entrepreneuriat et PME ; France. Centre de traduction des ministères économique et financier | Commission européenne (CE) | 2015« Ce guide aborde ces principaux fonds et programmes susceptibles de bénéficier au tourisme à travers des questions pratiques : types d'actions finançables, niveau de financement, qualité de l’auteur d’une demande, procédure du financement, etc.[...]Article : texte imprimé
« Au lendemain des élections municipales, les élus au sport doivent prendre la mesure des enjeux qui attendent leur collectivité entre 2014 et 2020. Six années pendant lesquelles les questions sportives devraient connaître des évolutions majeures. »Article : texte imprimé
« Alors que plusieurs chantiers « structurels« sont lancés pour fonder l'action du CNDS sur de nouvelles bases, les collectivités et le mouvement sportif veulent faire entendre leur point de vue. Et n'hésitent pas à interpeller l'État.«Article : texte imprimé
« En 2014, les instances européennes doivent donner le coup d'envoi d'un « programme sport« , à hauuteur de 238 millions d'euros. D'ores et déjà, des financements plus génériques, ainsi que des « actions préparatoires« sont à la portée des acte[...]Article : texte imprimé
« La loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010, parue au JO du 30 décembre 2010, instaure une réforme de la fiscalité sur l'urbanisme et l'aménagement. À compter du 1er mars 2012, la taxe d'aménagement est appelée [...]Article : texte imprimé
Sabine Chavinier-Réla ; Vilma Cingiene ; Jordi Segui Urbaneja ; Andreu Camps I Povill ; Poul Broberg ; Éric Barget |« En Europe, continent d'origine du sport moderne, les modèles nationaux d'organisation du sport sont multiples. Tour d'horizon des recettes et dépenses inhérentes à la pratiques.« Au sommaire de ce dossier : - Histoire, culture et économie : un[...]Article : texte imprimé
« La ministre de la Santé et des Sports, Roselyne Bachelot, a anoncé lors de son audition par la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale, des crédits budgétaires pour la mission « sports« de 208,5 millions d'euros en 2011,[...]Article : texte imprimé
« L'Association des cadres territoriaux du sport des conseils régionaux a mené une enquête en juin 2010 sur la dépense sportive consolidée des régions en 2009. Seules les dépenses directes en faveur de la pratique sportive ont été comptabilisée[...]Article : texte imprimé
« La circulaire du 18 janvier 2010 clarifie d'une manière explicite la notion de subvention. «Article : texte imprimé
« En 2010, le Centre national pour le développement du sport adapte ses recettes et ses objectifs au contexte budgétaire, social et territorial. Clubs et collectivités devront suivre. «Article : texte imprimé
« Julien Nirzi est directeur du Centre national pour le développement du sport. Rencontre à propos du rôle de la commission emploi du CNDS. «Article : texte imprimé
« Les ménages sont les premiers financeurs du sport, viennent ensuite les collectivités territoriales et enfin les entreprises et l'État. Telle était la dernière configuration connue, au niveau européen, du modèle de financement du sport. [Datée[...]Article : texte imprimé
« En janvier 2008, Roselyne Bachelot confiait à Jean-Louis Langlais, inspecteur général de l'administration honoraire, une mission de réflexion sur les relations entre le monde associatif et les pouvoirs publics. Ce rapport, consultable depuis q[...]