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« Cet ouvrage par son contenu et sa présentation, a pour vocation de faciliter l'accès aux informations juridiques essentielles destinées au personnel des pistes, des remontées mécaniques, des services de secours (PGHM, CRS, GMSP), mais égalemen[...]
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"Les activités sportives génèrent de nombreux litiges. Ces derniers nécessitent régulièrement des prises de position de la part des hautes juridictions. Retour sur l'année 2014 avec les panoramas de la Cour de cassation et du Conseil d'État, pou[...]Article : texte imprimé
« Les rédacteurs de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation n'avaient certainement pas imaginé que cette loi trouverait un jour à s'appliquer dans l'hypothèse, il est[...]Article : texte imprimé
« Les lieux de pratique de sports de nature font très souvent l'objet de réglementation locales de police motivées par des objectifs de maintien de l'ordre public (sécurité, tranquilité ou salubrité publique) ou de préservation de l'environnement.«Article : texte imprimé
« Une affaire datant du 26 janvier 2007 traitée par le TGI d'Albertville, concernant un jeune homme décédé d'un traumatisme crânien. L'organisateur de la randonnée sera mis en cause sur la base d'un homicide involontaire. »Article : texte imprimé
« Un plongeur est victime d'un accident de décompression. La responsabilité du moniteur est engagée pour ne pas avoir pris connaissance du carnet de plongée de la victime. «texte imprimé
Stéphanie Baudot ; Bastien Brignon ; Jean-Christophe Lapoulble ; Christophe Mondou ; Marie-France Steinlé-Feuerbach ; Jean-Pierre Vial | WEKA | 2009« La judiciarisation des rapports sociaux, la démocratisation des pratiques sportives et des assurances en responsabilité, l'apparition sur la scène sportive de nouveaux sports à sensation fortes mais aggravant les risques d'accidents se sont c[...]
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"Ce guide technique a pour mission d'aider le créateur d'itinéraires en lui apportant des réponses précises aux questions qu'il se pose et en le mettant en garde sur les aspects fondamentaux du régime juridique des chemins." Cette version intègr[...]
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« Cet ouvrage rappelle les principes généraux du cadre juridique s'appliquant aux enseignants dans les établissements scolaires, mais aussi les régimes de responsabilités applicables quand les activités physiques et sportives sont organisées au [...]
