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« Une enquête de l'Assemblée des départements de France réalisée en 2011 avait montré que les départements contribuaient, dans le domaine du sport, à hauteur de 600 millions d'euros en fonctionnement et 1,3 milliards d'euros en investissement. A[...]
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France. Pôle Ressources National Sports de Nature (PRNSN) | Pôle Ressources National Sports de Nature (PRNSN) | Fiche observation | novembre 2013Ce document présente les résultats d'une enquête menée auprès de tous les départements de France en juin 2013, qui a permis d'obtenir un panorama de la mise en place des CDESI et des PDESI, tout en récoltant les avis et préconisations des consei[...]Article : texte imprimé
« La loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010, parue au JO du 30 décembre 2010, instaure une réforme de la fiscalité sur l'urbanisme et l'aménagement. À compter du 1er mars 2012, la taxe d'aménagement est appelée [...]Article : texte imprimé
« Cette seconde fiche, rédigée à partir de l'étude menée dans le cadre du partenariat entre l'Association des départements de France et Sports et territoires sur les politiques sportives départementales porte sur les services des sports, le pers[...]
