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Documents disponibles dans cette catégorie (93)
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Cet ouvrage propose une « description complète des mécanismes de responsabilité susceptibles d’être mis en oeuvre en tenant compte des réalités de certains sports », que le sportif soit victime ou auteur du dommage. Il apporte « une réflexion d’[...]texte imprimé
« Les activités physiques et sportives sont soumises à des régimes juridiques différents selon le lieu et les qualifications de ceux qui les enseignent, et relèvent de fait autant du droit public que du droit privé. La complexité de ces différen[...]texte imprimé
Par cet ouvrage pédagogique, à destination de tous les professionnels et amateurs de montagne, l'auteur livre ses réflexions concrètes et ses analyses qui apportent des éléments de réponse à des questions jusque-là dispersées. Il aborde ce droit[...]texte imprimé
Au sommaire de cet ouvrage : Les cadres généraux de la loi montagne ; La loi montagne, outil de protection de l'espace montagnard ; La loi montagne, outil de développement maîtrisé de l'espace montagnard.texte imprimé
Au sommaire : réglementation générale, réglementation spécifiques aux différents sports nautiques, réglementation particulière pour l'encadrement des mineurs.texte imprimé
Tour d'horizon complet des paramètres incontournables à maîtriser pour l'organisation générale d'un évènement sportif : choix de la structure et ses conséquences, contraintes administratives, contraintes sociales, contractualisation du partenar[...]texte imprimé
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Le droit applicable aux chemins ruraux a fait l'objet de récentes réformes législatives et réglementaires qui ont déjà donné lieu à un renouvellement de la jurisprudence en la matière. Ce dossier, destiné aux acteurs des collectivités locales, [...]texte imprimé
Au sommaire de cet ouvrage : Le champ d'application spatiale des dispositions particulières au littoral ; L'opposabilité des dispositions particulières au littoral ; Le régime juridique instauré par les dispositions particulières au littoral.document multimédia
(Collectif) | Pôle Ressources National Sports de Nature (PRNSN) | Les outils du Pôle ressources national sports de nature | 2005Ce cédérom rassemble les contenus présentés lors du stage de formation professionnelle continue intitulé Lois sur l'eau : quel développement et quelle structuration des loisirs nautiques ? : - Contexte politique et juridique du développement et[...]texte imprimé
Fabienne Martin-Therriaud ; Maud LIARAS ; Olivier Lemaître | Atelier Technique des Espaces Naturels (ATEN) | Cahiers techniques | 2005Les principes juridiques généraux relatifs aux responsabilités encourues par les personnes physiques et morales gestionnaires d’espaces naturels, l’identification des risques, la souscription de contrats d’assurances adaptés à leurs activités.texte imprimé
Ce guide apporte des réponses aux questions suivantes : Comment est structuré ce secteur ? Qelles sont les fonctions essentielles à l'organisation d'un événement sportif ? Comment attirer les sponsors lorsque l'événement n'est pas médiatique ? C[...]texte imprimé
Olivier D'Auzon ; Jean-Philippe D'Auzon | Éditions du Puits Fleuri | Le conseiller juridique pour tous | 2004Au sommaire de ce guide : - tourisme et aménagement du territoire ; - se lancer dans le montage de parcs à thème ; - comment appréhender le projet touristique ; - la recherche de partenaires ; - modèle de présentation du dossier ; - choisir un s[...]texte imprimé
« Cet ouvrage rappelle les principes généraux du cadre juridique s'appliquant aux enseignants dans les établissements scolaires, mais aussi les régimes de responsabilités applicables quand les activités physiques et sportives sont organisées au [...]texte imprimé
Retrouvons nos rivières : guide pratique des propriétaires riverains et des usagers d'un cours d'eau
(Collectif) | Union Régionale des Centres Permanents d'Initiatives pour l'Environnement (URCPIE) Rhône-Alpes | 2004Au sommaire : la rivière milieu vivant et dynamique ; la rivière un bien commun à gérer ensemble ; des acteurs et partenaires sur qui compter ; le propriétaire riverain et ses responsabilités ; l'entretien des cours d'eau : quelques préconisations.