 | n°110 juin 2009 | n°112 octobre 2009 | n°113 novembre 2009 | n°114 décembre 2009 | n°115 janvier 2010 | n°116 février 2010 | n°117 mars 2010 |  |
| Titre : | Acteurs du sport : le magazine du réseau sportif, n°114. - décembre 2009 |
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 01/12/2009 |
Dépouillements
Article : texte imprimé
« Le 16 novembre 2009, le mouvement sportif, représenté par Denis Masseglia, président du CNOSF et huit des dix partenaires sociaux de la branche sport ont signé un accord politique capital concernant les Certificats de qualification profession[...]
Article : texte imprimé
« En référence au Code du sport, les établissements de plongée doivent répondre aux dispositions communes aux équipements sportifs mais aussi à des dispositions spécifiques fixant le cadre de la réglementation relative aux établissements qui or[...]
Article : texte imprimé
« Conformément aux articles A. 322-88 à A. 322-115 du Code du sport, l'enseignement de la plongée subaquatique autonome aux mélanges autres que l'air répond à des dispositions spécifiques. «
Article : texte imprimé
« Le conseil régional de Franche-Comté utilise plusieurs de ses compétences obligatoires et sa clause de compétences générales pour développer la filière ski nordique. «
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| GEN_1273 | cote_genere | Périodique | Centre de ressources PRNSN | Indéterminé | Disponible |
